Comment savoir si on a besoin d’un certificat de conformité (COC) ?

En France, lorsqu’on a l’habitude d’acheter ses véhicules chez un concessionnaire classique, il est assez rare que l’on ait des connaissances à propos du certificat de conformité (ou COC) qui garantit que celui-ci est bien conforme pour circuler dans l’hexagone. En effet, si ce dernier est vendu en France dans une boutique officielle, c’est forcément qu’il a déjà été homologué ! Toutefois si vous faites l’achat d’un véhicule à l’étranger, c’est déjà un peu plus complexe. Voyons ici dans quels cas vous aurez besoin d’un COC et combien ça coûte.

Les conditions dans lesquelles un certificat de conformité sera nécessaire

C’est en réalité assez simple : à partir du moment où vous faites l’achat d’un véhicule de catégorie L ou M1 dans un pays de l’Union européenne, il va vous falloir un certificat de conformité pour pouvoir l’immatriculer en France et rouler avec. Pour que le véhicule soit considéré comme conforme, il faut par ailleurs que la date de sa première immatriculation ait eu lieu après 1996.

Si vous ne respectez pas une de ces conditions (voiture achetée aux États-Unis par exemple), il y aura d’autres procédures à effectuer comme demander une attestation d’identification au constructeur de votre véhicule. Voyons maintenant combien va vous coûter un COC réalisé en bonne et due forme.

Le prix du certificat de conformité

Déjà, il faut être conscient que le prix du certificat de conformité n’est pas fixe et qu’il varie selon plusieurs paramètres. C’est-à-dire la nature du véhicule (deux roues, voiture…), sa marque (ce sera moins cher pour une Toyota que pour une Mercedes par exemple) ou encore de son modèle. Sachant aussi que les délais varient grandement en fonction du constructeur, cela peut aller de 6 jours à 14 jours.

Pour vous donner un ordre de grandeur, cela va de 150 euros à un peu plus de 300 euros TTC. Vous pourrez bien sûr faire une estimation en ligne afin d’éviter toute mauvaise surprise !

Comment effectuer la demande ?

D’une manière générale, les démarches pour l’obtention du COC s’effectuent de deux manières si le document n’a pas été donné au propriétaire. Celui-ci peut alors effectuer la demande sur une plateforme ou se tourner vers les agents de la préfecture.

La première méthode est plus rapide et permet de gagner assez de temps. Il suffit de scanner les pièces et de les soumettre au validateur de la plateforme.

De même, il n’est pas nécessaire de payer les taxes au trésor. Tout se fait en ligne. Vous avez le choix entre plusieurs méthodes de paiement bancaire.

Le délai d’obtention

En ligne, les demandes sont rapidement traitées. Du moins, en ce qui concerne les dossiers complets. Lorsque le dossier nécessite assez d’examens, l’attente peut durer plusieurs semaines.

Ordinairement, le certificat de conformité s’obtient dans un délai de 3 à 15 jours après la réalisation du paiement. Le délai peut être court ou long selon la marque du véhicule. De même, cela peut varier en fonction du prestataire choisi.

Il est donc important d’opter pour une plateforme qui propose de meilleurs délais de délivrance. N’hésitez pas à vous servir des avis émis par les internautes afin d’avoir une idée sur le temps de livraison.